Véhicules polluants : quelles normes ?

échappement

Les contrôles antipollution s’intensifient dans les villes et même à la campagne. Mieux vaut avoir une voiture non polluante !

A tout moment, vous pouvez être interpellé par les forces de l’ordre pour un contrôle antipollution. Bien sûr, sont le plus couramment visées les vieilles voitures, visiblement abîmées ou qui émettent des panaches de fumée suspects. Mais toute voiture peut être concernée par ce contrôle.

Sur une aire de stationnement, des techniciens effectuent une mesure des gaz émis. Si votre auto est alimentée à l’essence, elle doit avoir au moins 3 000 km au compteur pour être vérifiée. En dessous de ce kilométrage, elle est présumée en règle : indiquez-le à l’agent qui vous a arrêté. Il vérifiera le kilométrage au compteur et vous laissera repartir.

Quelles homologations ?

Les appareils doivent faire l’objet d’une vérification annuelle obligatoire. Des erreurs tolérées sont admises (maximum entre 0,1 et 0,3 %, voire 0,4 % selon le type d’appareil pour les mesures de monoxyde de carbone). Ces marges doivent être déduites d’office des résultats lus.

Sur le procès-verbal dressé en cas d’infraction pollution, les agents doivent porter les caractéristiques techniques de l’appareil employé, ainsi que la date de sa dernière vérification périodique, comme cela se fait pour les radars. Doivent être également rappelées les conditions techniques dans lesquelles le contrôle a été effectué. Si ces mentions ne sont pas indiquées, l’infraction ne doit pas être retenue contre vous. Exprimez vos réserves aux agents et présentez une réclamation écrite au procureur de la République, ainsi qu’au tribunal si la poursuite suit son cours.

Quelles normes pour les diesel ?

L’opacité de la fumée ne doit pas dépasser 2 m-1 pour les diesels atmosphériques et 3 m-1 pour les turbocompressés. La mesure sera effectuée voiture arrêtée. Important : le moteur doit être à sa température normale d’utilisation. Faites-le tourner quelques minutes si vous venez de démarrer. Sinon, les mesures relevées vous seraient défavorables : les diesels polluent plus à froid.

Il sera procédé à au moins trois accélérations préliminaires successives aussi rapides que possible jusqu’au régime maximum du moteur, de façon à éliminer les suies et résidus du système d’échappement, et à réduire au minimum l’effet d’inertie de l’alimentation en air sur les moteurs turbocompressés. La mesure sera faite au cours d’une quatrième accélération exécutée immédiatement après les trois premières. Même si votre auto est ancienne et que vous récusez ce test, vous ne pouvez pas vous opposer à cette vérification.

Quelle norme pour les voitures essence ?

Aucun véhicule ne doit émettre pendant sa marche ou à l’arrêt des fumées teintées ou opaques. Il est toutefois admis des émissions fugitives dans les phases de changement de régime moteur.

Pour les voitures non catalysées, la teneur en monoxyde de carbone ne doit pas dépasser 3,5 % des fumées émises au régime de ralenti (seuil porté à 4,5 % pour une voiture immatriculée avant le 1er octobre 1986).

Pour les voitures catalysées, la teneur en CO ne peut excéder 0,5 % au ralenti et 0,3 % au ralenti élevé.

Sur les voitures ayant plusieurs sorties d’échappement, les mesures seront effectuées dans les différentes sorties et le résultat final sera simplement leur moyenne arithmétique.

Source : autojournal.fr

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